Permis de construire Autorisé

07920022P0003

Nouvelle construction

Pamplie / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA BOUTROCHERE PAMPLIE 79220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.642 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.850 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

04/02/2023

Décision

04/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pamplie (79200)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79220
Adresse: LA BOUTROCHERE PAMPLIE 79220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	10.722 m²	1.321 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	10.722 m²	1.321 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COSMOPORC
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AD 10

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COSMOPORC

SIREN 318883477

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID FREJOU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

PATRICIA BRANDEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Associé indéfiniment responsable

AFP

SIREN 832851810

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID GERARD DOMINIQUE FREJOU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

PATRICIA MICHELE BRANDEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BOUTROCHERE
Localité terrain: PAMPLIE
Commune source: 79200
SIREN demandeur: 318883477
SIRET demandeur: 31888347700016
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: PAMPLIE
Code postal demandeur: 79220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 04/02/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/12/2022

07920022P0002

Pamplie, Deux-Sèvres

Pamplie, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 306 m²