Permis de construire Travaux terminés

07409420H0021

Nouvelle construction

Cranves-Sales / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE THONON SUR PELVAT CRANVES-SALES 74380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.230 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.416 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/04/2024

Autorisation

09/11/2020

Décision

09/11/2020

Début chantier

20/10/2021

Fin travaux

15/04/2024

Localisation

Commune: Cranves-Sales (74094)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74380
Adresse: ROUTE DE THONON SUR PELVAT CRANVES-SALES 74380

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.230 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE QUARTO - CRANVES SALES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0D 1051

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE QUARTO - CRANVES SALES

SIREN 882250335

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

C&V HABITAT (C&V HABITAT)

SIREN 817492622

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

J.V HOLDING

SIREN 448102376

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN GILLES VAPILLON

Gérant - né(e) en 1974

Président de SAS

M&H CONCEPT

SIREN 512266156

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK CROZET

Président de SAS - né(e) en 1978

Autre

C&V INGENIERIE ET SERVICES

SIREN 533628343

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

BLANC ET NEVEUX

SIREN 420322729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN MAURICE

Gérant - né(e) en 1979

FREDERIC BLANC

Gérant - né(e) en 1972

NICOLAS RENE ELIE GEORGES DUNAND

Gérant - né(e) en 1979

STEEVE MICHEL CHRISTIAN VERRIEST

Gérant - né(e) en 1988

Société liée

J.V HOLDING

SIREN 448102376

Société liée

M&H CONCEPT

SIREN 512266156

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE THONON
Lieu-dit terrain: SUR PELVAT
Localité terrain: CRANVES-SALES
Commune source: 74094
SIREN demandeur: 882250335
SIRET demandeur: 88225033500016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ANNECY
Code postal demandeur: 74960
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 15/04/2024
Date réelle d’autorisation: 09/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/04/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/08/2020

07409420H0001

Cranves-Sales, Haute-Savoie

Logements : - Surface : -

Declaration prealable

02/07/2020

07409420H0064

Cranves-Sales, Haute-Savoie

Cranves-Sales, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²