Permis de construire Autorisé

0690811800001

Transformation avec extension de surface

Ecully / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 24 RTE DE PARIS ECULLY 69130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

21 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

115 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

01/03/2018

Décision

01/03/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ecully (69081)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69130
Adresse: 24 RTE DE PARIS ECULLY 69130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	116 m²	21 m²	0 m²	116 m²	116 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L ARCHE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: E 396

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L ARCHE

SIREN 335219770

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS SERGE CHAINE

Autre - né(e) en 1975

AMANDINE DALMAIS

Autre - né(e) en 1980

ANNE FRANCOISE MARIE YVONNE LACOIN (KLOPFER)

Autre - né(e) en 1952

CHRISTIANE MARIE COLETTE GEORGETTE DALMAIS (VAN STRAATEN)

Autre - né(e) en 1950

ELISABETH MARIE ANNE SYLVIE GAGNEUR (LACOIN)

Autre - né(e) en 1945

FRANCOIS MARIE HENRI LACOIN

Autre - né(e) en 1951

MICHELLE FRANCINE PIERRETTE CHAINE (RAT DIT JANET)

Autre - né(e) en 1942

OLIVIER ANTOINE CHAINE

Autre - né(e) en 1973

PAULINE MARIE ROSE BERLAUD (DALMAIS)

Autre - né(e) en 1982

DENIS AIME VITAL VITAL DURAND

Gérant - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: RTE DE PARIS
Localité terrain: ECULLY
Commune source: 69081
SIREN demandeur: 335219770
SIRET demandeur: 33521977000013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69001
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 01/03/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Garage

Ecully, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²