Permis de construire Autorisé

08207621L0004

Extension de surface sans transformation

L'honor-De-Cos / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 45 ROUTE DE MOLIERES L'HONOR-DE-COS 82130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

76 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.056 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/05/2021

Décision

05/05/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: L'honor-De-Cos (82076)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82130
Adresse: 45 ROUTE DE MOLIERES L'HONOR-DE-COS 82130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	355 m²	38 m²
Commerce	355 m²	38 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SENA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AW 7
Parcelle 2: AW 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SENA

SIREN 825381403

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ILAN PENILLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2008

LENA PENILLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2012

MAGALIE LINE SANCHEZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

NICOLAS PATRICE PENILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 45
Voie terrain: ROUTE DE MOLIERES
Localité terrain: L'HONOR-DE-COS
Commune source: 82076
SIREN demandeur: 825381403
SIRET demandeur: 82538140300013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST NICOLAS DE LA GRAVE
Code postal demandeur: 82210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/05/2021
Type de service public: Non rempli

Honor De Cos, Tarn-et-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 55 m²