Declaration prealable Autorisé

0541382600015

Extension de surface sans transformation

Cosnes-Et-Romain / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 6 RUE DE COTE D'OR COSNES-ET-ROMAIN 54400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

39,36 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.046 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/03/2026

Autorisation

27/04/2026

Décision

27/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cosnes-Et-Romain (54138)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54400
Adresse: 6 RUE DE COTE D'OR COSNES-ET-ROMAIN 54400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Lotissement

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	135 m²	0 m²
Locaux	0 m²	19,68 m²
Commerce	0 m²	19,68 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: D 134
Parcelle 2: D 446

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE COTE D'OR
Localité terrain: COSNES-ET-ROMAIN
Commune source: 54138
Localité demandeur: COSNES-ET-ROMAIN
Code postal demandeur: 54400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 05/03/2026
Date réelle d’autorisation: 27/04/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2026

0541382600001

Cosnes-Et-Romain, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -