Permis de construire Travaux terminés

00133315V0033

Extension de surface sans transformation

Saint Andre De Corcy / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 208 RUE DE L'INDUSTRIE ZI LA VERNANGERE SAINT ANDRE DE CORCY 01390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

222 m²

Surface démolie

7 m²

Surface du terrain

2.524 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/02/2016

Décision

04/02/2016

Début chantier

01/03/2016

Fin travaux

30/06/2016

Localisation

Commune: Saint Andre De Corcy (01333)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01390
Adresse: 208 RUE DE L'INDUSTRIE ZI LA VERNANGERE SAINT ANDRE DE CORCY 01390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 7 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 7 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	293 m²	222 m²	7 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CER 93
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 89

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CER 93

SIREN 390392470

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHANTAL SIMONE JEANNE MARIE ROLLAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

EDOUARD CLAUDE CALIXTE MARIE ROLLAND

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 208
Voie terrain: RUE DE L'INDUSTRIE
Lieu-dit terrain: ZI LA VERNANGERE
Localité terrain: SAINT ANDRE DE CORCY
Commune source: 01333
SIREN demandeur: 390392470
SIRET demandeur: 39039247000014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-ANDRE-DE-CORCY
Code postal demandeur: 01390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2016
Type de service public: Non rempli

Saint Andre De Corcy, Ain

Nouvelle construction

Logements : 32 Surface : 2.056 m²