Permis de construire Travaux terminés

08808718A0010

Nouvelle construction

Chantraine / Vosges / Grand Est

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Adresse ANGLE ALLEE DE LA LIBERTE ET RUE ZAC DU PARC DE L'ARSENAL - LOTS 15 ET CHANTRAINE 88000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.154 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.350 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

11/02/2019

Décision

11/02/2019

Début chantier

21/11/2019

Fin travaux

22/12/2020

Localisation

Commune: Chantraine (88087)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88000
Adresse: ANGLE ALLEE DE LA LIBERTE ET RUE ZAC DU PARC DE L'ARSENAL - LOTS 15 ET CHANTRAINE 88000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.154 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 9
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 15
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NEOBILIS
Code juridique demandeur: 5547
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AE 223

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NEOBILIS

SIREN 305650269

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN HENRI ALBERT ROUSSEL

Autre - né(e) en 1955

CLAUDIE ISABELLE PRUVOST (CARPENTIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

FABRICE PIERRE BARBE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

JEAN-FRANCOIS MARIE DEMENGEON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

JEAN-PIERRE RAYMOND GEORGES DAVAL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1944

MARTINE MARIE ANDREE BOULLIAT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

FLORENCE GERALDINE CLAUDINE SCHWARTZ

Membre du directoire - né(e) en 1981

DOMINIQUE MOMON

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1960

EVELYNE AMELIE JULIENNE MEYER (BARBIER)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1953

THIERRY JEAN-YVES DUBROCAS

Président du directoire - né(e) en 1966

EMELINE VÉRONIQUE JEANNE NESME (JACQUOT)

Vice-Président du conseil de surveillance - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE - FIDAUDIT (FIDUCIAL AUDIT) (FIDAUDIT)

SIREN 334301488

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JARJAILLE NATHALIE

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTIAN LATOUCHE

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1940

Administrateur

328084074

SIREN 328084074

Commissaire aux comptes titulaire

752965632

SIREN 752965632

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: ANGLE
Voie terrain: ALLEE DE LA LIBERTE ET RUE
Lieu-dit terrain: ZAC DU PARC DE L'ARSENAL - LOTS 15 ET
Localité terrain: CHANTRAINE
Commune source: 88087
SIREN demandeur: 305650269
SIRET demandeur: 30565026900031
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: EPINAL
Code postal demandeur: 88000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 11/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 21/11/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 22/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 9
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chantraine, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 152 m²