Permis de construire Travaux terminés

04603421C0002

Extension de surface sans transformation

Le Bourg / Lot / Occitanie

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Adresse DOMAINE DE LA RAUZE LE BOURG 46120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

36 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

85.070 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

12/04/2021

Décision

12/04/2021

Début chantier

12/07/2021

Fin travaux

31/12/2021

Localisation

Commune: Le Bourg (46034)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46120
Adresse: DOMAINE DE LA RAUZE LE BOURG 46120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	18 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	18 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LA FERME DE LA RAUZE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0A 566
Parcelle 2: 0A 567

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LA FERME DE LA RAUZE

SIREN 338511686

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADELINE MAUD CHARLOTTE MARION

Gérant - né(e) en 1989

BASILE JEAN MOULENES

Gérant - né(e) en 1987

BERYL EMERENTIENNE OCEANE BROSSE

Gérant - né(e) en 1990

PIERRE-HUGO JEAN-STEPHANE REMY BALLESTER

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAINE DE LA RAUZE
Localité terrain: LE BOURG
Commune source: 46034
SIREN demandeur: 338511686
SIRET demandeur: 33851168600010
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: LE BOURG
Code postal demandeur: 46120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 12/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 12/07/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2021
Type de service public: Non rempli

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