Permis de construire Travaux terminés

08837212S0022

Nouvelle construction

Raon-L Tape / Vosges / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RUE DU GENERAL LECLERC RAON-L TAPE 88110

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

801 m²

Surface démolie

484 m²

Surface du terrain

2.905 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/06/2015

Autorisation

05/03/2013

Décision

05/03/2013

Début chantier

24/02/2014

Fin travaux

05/06/2015

Localisation

Commune: Raon-L Tape (88372)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88110
Adresse: RUE DU GENERAL LECLERC RAON-L TAPE 88110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 484 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 320 m²
Locaux démolis: 164 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	320 m²	801 m²	320 m²	0 m²
Locaux	164 m²	0 m²	164 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 2
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: D 556
Parcelle 2: D 557
Parcelle 3: D 761

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES

SIREN 783436660

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE BERNARD REMY

Administrateur - né(e) en 1975

ANNE MARIE COUPAS

Administrateur - né(e) en 1952

CHRISTOPHE GERARD EDOUARD CHARLES LEMESLE

Administrateur - né(e) en 1968

DIDIER CLAUDE HOUOT

Administrateur - né(e) en 1969

DOMINIQUE STEPHANIE MARQUAIRE (CLEMENT)

Administrateur - né(e) en 1979

ELISABETH LASSERONT

Administrateur - né(e) en 1969

GHISLAINE STEPHANN

Administrateur - né(e) en 1960

IRENE MARTHE THOMAS-OSVALD (OSVALD)

Administrateur - né(e) en 1956

JEAN-MARIE GEORGES EMILE GROSJEAN

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN-PIERRE NICOLAS COINCHELIN

Administrateur - né(e) en 1952

JEAN-PIERRE RAYMOND GEORGES DAVAL

Administrateur - né(e) en 1944

JEROME MATHIEU

Administrateur - né(e) en 1974

JOSIANE PIERRETTE MARIE LOUISE GIORGETTI (GERARDIN)

Administrateur - né(e) en 1943

MARIYA GEORGIEVA

Administrateur - né(e) en 1983

MARTINE MARIE ANDREE BOULLIAT

Administrateur - né(e) en 1963

NADIA ZENDAOUI (BAGHRICHE)

Administrateur - né(e) en 1969

PATRICE ANGEL PAUL HALTEBOURG

Administrateur - né(e) en 1954

PATRICE MICHEL HENRI SAINT-DIZIER

Administrateur - né(e) en 1971

VERONIQUE CLAUDIE MARIE-ROSE MARCOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1962

FABRICE PIERRE BARBE

Directeur Général - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU GENERAL LECLERC
Localité terrain: RAON-L TAPE
Commune source: 88372
SIREN demandeur: 783436660
SIRET demandeur: 78343666000022
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: PINAL
Code postal demandeur: 88000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 05/06/2015
Date réelle d’autorisation: 05/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 24/02/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 05/06/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 24/05/2013