Declaration prealable Autorisé

06005724T0100

Transformation avec extension de surface

Beauvais / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 3 RUE DE BRACHEUX BEAUVAIS 60000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

672 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

31/05/2024

Décision

31/05/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beauvais (60057)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60000
Adresse: 3 RUE DE BRACHEUX BEAUVAIS 60000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux en logements

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	65 m²	0 m²	0 m²	43 m²
Locaux	163 m²	2 m²	43 m²	0 m²
Commerce	163 m²	2 m²	43 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: Q 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DE BRACHEUX
Localité terrain: BEAUVAIS
Commune source: 60057
Localité demandeur: PARMAIN
Code postal demandeur: 95620
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 31/05/2024
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 10/06/2024