Permis d amenager Autorisé

02325415A0001

Non renseigné

Toulx-Sainte-Croix / Creuse / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA RAMADE TOULX-SAINTE-CROIX 23600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

47.160 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/05/2015

Décision

19/05/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Toulx-Sainte-Croix (23254)
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 23600
Adresse: LA RAMADE TOULX-SAINTE-CROIX 23600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: D 1184
Parcelle 2: D 1183
Parcelle 3: D 765

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA RAMADE
Localité terrain: TOULX-SAINTE-CROIX
Commune source: 23254
Localité demandeur: PEYRAT-LA-NONIERE
Code postal demandeur: 23130
Prise en compte autorisation: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 19/05/2015

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