Permis de construire Travaux terminés

0382181810005

Nouvelle construction

Marcilloles / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZONE D'ACTIVITES ""LA PORTE MARCILLOLES 38260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

639 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.209 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

16/07/2018

Décision

16/07/2018

Début chantier

02/01/2019

Fin travaux

13/07/2022

Localisation

Commune: Marcilloles (38218)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38260
Adresse: ZONE D'ACTIVITES ""LA PORTE MARCILLOLES 38260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	639 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI OTD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZE 382
Parcelle 2: ZE 387

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI OTD

SIREN 522147545

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DURSUN ERSOZ

Autre - né(e) en 1963

OKTAY ERSOZ

Autre - né(e) en 1983

TURGAY ERSOZ

Autre - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE D'ACTIVITES ""LA PORTE
Localité terrain: MARCILLOLES
Commune source: 38218
SIREN demandeur: 522147545
SIRET demandeur: 52214754500027
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: THODURE
Code postal demandeur: 38260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 16/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 13/07/2022
Type de service public: Non rempli

Marcilloles, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²