Declaration prealable Autorisé

04212721M8015

Extension de surface sans transformation

Mably / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse BONVERT MABLY 42300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.232 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

30/03/2021

Décision

30/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mably (42127)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42300
Adresse: BONVERT MABLY 42300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.760 m²	1.116 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.760 m²	1.116 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL TERRE NOUVELLE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: D 1583

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE (GAEC TERRE NOUVELLE)

SIREN 804660900

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE CORA LINE AGNEL

Gérant - né(e) en 1986

ROMAIN CLAUDE DAVID DOMINE

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BONVERT
Localité terrain: MABLY
Commune source: 42127
SIREN demandeur: 804660900
SIRET demandeur: 80466090000015
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: MABLY
Code postal demandeur: 42300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 30/03/2021
Type de service public: Non rempli

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