Permis de construire Autorisé

02218024C0004

Nouvelle construction

Plelan-Le-Petit / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse QUEHENIC PLELAN-LE-PETIT 22980

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

870 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

119.921 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/07/2024

Décision

26/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plelan-Le-Petit (22180)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22980
Adresse: QUEHENIC PLELAN-LE-PETIT 22980

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.800 m²	435 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.800 m²	435 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES ROSIERES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: WH 122
Parcelle 2: WH 123

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES ROSIERES

SIREN 820189223

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE CHRISTIANE YVETTE DUVAUFERRIER (LEGOUX)

Gérant - né(e) en 1968

MAXIME FRANÇOIS PHILIPPE DUVAUFERRIER

Gérant - né(e) en 1994

PHILIPPE PASCAL YVON DUVAUFERRIER

Gérant - né(e) en 1966

QUENTIN THIERRY FLORIAN DUVAUFERRIER

Gérant - né(e) en 1994

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUEHENIC
Localité terrain: PLELAN-LE-PETIT
Commune source: 22180
SIREN demandeur: 820189223
SIRET demandeur: 82018922300010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: PLELAN LE PETIT
Code postal demandeur: 22980
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/07/2024
Type de service public: Non rempli

Plelan-Le-Petit, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 81 m²