Permis de construire Chantier commencé

02619618V0004

Extension de surface sans transformation

Monteleger / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 391 RTE DES REBATIERES MONTELEGER 26760

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

34.338 m²

Surface démolie

24.710 m²

Surface du terrain

75.801 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

19/05/2018

Décision

19/05/2018

Début chantier

25/05/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Monteleger (26196)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26760
Adresse: 391 RTE DES REBATIERES MONTELEGER 26760

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24.710 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 12.355 m²
Service public démoli: 12.355 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	23.087 m²	17.169 m²	12.355 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	23.087 m²	17.169 m²	12.355 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE HOSPITALIER DROME - VIVARAIS
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 176

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE HOSPITALIER DROME - VIVARAIS

SIREN 262600141

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 391
Voie terrain: RTE DES REBATIERES
Localité terrain: MONTELEGER
Commune source: 26196
SIREN demandeur: 262600141
SIRET demandeur: 26260014100010
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: MONTELEGER
Code postal demandeur: 26760
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 19/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 25/05/2018
Type de service public: Santé

Monteleger, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²