Permis de construire Travaux terminés

08503813H0011

Diminution de surface sans transformation

Brouzils (Les) / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 14 RUE GEORGES CLEMENCEAU BROUZILS (LES) 85260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

333 m²

Surface démolie

930 m²

Surface du terrain

599 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/06/2013

Décision

18/06/2013

Début chantier

03/09/2013

Fin travaux

24/04/2014

Localisation

Commune: Brouzils (Les) (85038)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85260
Adresse: 14 RUE GEORGES CLEMENCEAU BROUZILS (LES) 85260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 930 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 930 m²
Commerce démoli: 80 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	982 m²	333 m²	930 m²
Commerce	80 m²	333 m²	80 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AI 94

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE GEORGES CLEMENCEAU
Localité terrain: BROUZILS (LES)
Commune source: 85038
Localité demandeur: SAINT-FULGENT
Code postal demandeur: 85250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 24/04/2014
Type de service public: Non rempli

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