Permis de construire Autorisé

0490222500003

Non renseigné

Beaulieu-Sur-Layon / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 2 LA PROMENADE LA PROMENADE BEAULIEU-SUR-LAYON 49750

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.037 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

14/01/2026

Décision

14/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaulieu-Sur-Layon (49022)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49750
Adresse: 2 LA PROMENADE LA PROMENADE BEAULIEU-SUR-LAYON 49750

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-LAYON
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: A 427

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-LAYON

SIREN 214900227

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: LA PROMENADE
Lieu-dit terrain: LA PROMENADE
Localité terrain: BEAULIEU-SUR-LAYON
Commune source: 49022
SIREN demandeur: 214900227
SIRET demandeur: 21490022700015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BEAULIEU SUR LAYON
Code postal demandeur: 49750
Prise en compte autorisation: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 202601
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 14/01/2026

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/03/2025

0490222500001

St Georges Sur Loire, Maine-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

14/01/2026

0490222500003

Beaulieu-Sur-Layon, Maine-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis d amenager

05/09/2025

0490222500002

St Georges Sur Loire, Maine-et-Loire

Logements : - Surface : -