Permis d amenager Travaux terminés

0276812109516

Non renseigné

Vernon / Eure / Normandie

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Adresse RUE DE L'ABBE THEROUDE VERNON 27200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.983 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

02/05/2022

Décision

02/05/2022

Début chantier

03/10/2022

Fin travaux

10/02/2023

Localisation

Commune: Vernon (27681)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27200
Adresse: RUE DE L'ABBE THEROUDE VERNON 27200

Carte

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AW 142

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'ABBE THEROUDE
Localité terrain: VERNON
Commune source: 27681
Localité demandeur: MIRABEL AUX BARONNIES
Code postal demandeur: 26110
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 02/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 03/10/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 10/02/2023

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/06/2022