Permis de construire Chantier commencé

04414715W1014

Extension de surface sans transformation

La Rouxiere / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LE BOUT DU BOIS LA ROUXIERE 44370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.176 m²

Surface démolie

1.084 m²

Surface du terrain

33.470 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/09/2015

Décision

21/09/2015

Début chantier

06/02/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Rouxiere (44147)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44370
Adresse: LE BOUT DU BOIS LA ROUXIERE 44370

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.084 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 542 m²
Agricole démoli: 542 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.022 m²	588 m²	542 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	2.022 m²	588 m²	542 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DE L'EPI
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0D 592
Parcelle 2: 0D 2092
Parcelle 3: 0D 2314

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOUT DU BOIS
Localité terrain: LA ROUXIERE
Commune source: 44147
SIREN demandeur: 786044859
SIRET demandeur: 78604485900019
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: LA ROUXIERE
Code postal demandeur: 44370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2017
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 570 m²

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