Permis de construire Travaux terminés

02608520M0035

Nouvelle construction

Chateauneuf-Du-Rhone / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE COURBON CHATEAUNEUF-DU-RHONE 26780

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

139 m²

Surface démolie

22 m²

Surface du terrain

406 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

09/12/2020

Décision

09/12/2020

Début chantier

23/03/2021

Fin travaux

25/11/2021

Localisation

Commune: Chateauneuf-Du-Rhone (26085)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26780
Adresse: CHEMIN DE COURBON CHATEAUNEUF-DU-RHONE 26780

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 22 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 22 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	139 m²	0 m²	0 m²
Locaux	22 m²	0 m²	22 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZP 240

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE COURBON
Localité terrain: CHATEAUNEUF-DU-RHONE
Commune source: 26085
Localité demandeur: MONTELIMAR
Code postal demandeur: 26200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 09/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 23/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 25/11/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2021