Permis de demolir Autorisé

01131514D0001

Non renseigné

Rieux-Minervois / Aude / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 37 AVEUE GEORGES CLEMENCEAU RIEUX-MINERVOIS 11160

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

07/10/2014

Décision

07/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rieux-Minervois (11315)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11160
Adresse: 37 AVEUE GEORGES CLEMENCEAU RIEUX-MINERVOIS 11160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GRAP'SUD
Code juridique demandeur: 6318
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AE 23
Parcelle 2: AE 22
Parcelle 3: AE 21

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRAP'SUD

SIREN 490364247

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD JEANNET

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1953

DENIS HENRI MAYOL

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

Membre

775928179

SIREN 775928179

Société liée

881248702

SIREN 881248702

Membre

783059660

SIREN 783059660

Membre

783049513

SIREN 783049513

Membre

776209652

SIREN 776209652

Membre

776132698

SIREN 776132698

Société liée

775820723

SIREN 775820723

Membre

418183018

SIREN 418183018

Membre

414705251

SIREN 414705251

Commissaire aux comptes titulaire

397856139

SIREN 397856139

Commissaire aux comptes suppléant

ALBOUY ASSOCIES AUDIT

SIREN 800538951

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PIERRE GASTON ALBOUY

Gérant - né(e) en 1971

STEPHANE FRANCOIS CHRISTIAN ALBOUY

Gérant - né(e) en 1976

Membre

ALMA CERSIUS

SIREN 775991219

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND DUFORT

Administrateur - né(e) en 1978

CHRISTOPHE CROS

Administrateur - né(e) en 1973

FLORIAN BELTRAN

Administrateur - né(e) en 1988

FREDERIC VAYRETTE

Administrateur - né(e) en 1974

GUILLAUME ISSERTE

Administrateur - né(e) en 1982

JEAN-MARC POUJOL

Administrateur - né(e) en 1964

JEAN-MICHEL MARTIN

Administrateur - né(e) en 1969

PHILIPPE DUCHAMP

Administrateur - né(e) en 1958

PIERRE FOURNIALS

Administrateur - né(e) en 1957

RENE ANDRIEU

Administrateur - né(e) en 1966

XAVIER MIALHE

Administrateur - né(e) en 1964

ADRIEN PRIBILLE

Autre - né(e) en 1979

MARC ROBERT

Autre - né(e) en 1965

PIERRE SARDA

Autre - né(e) en 1970

FREDERIC DAGUTS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

CHRISTOPHE COMBARNOUS

Membre - né(e) en 1973

PHILIPPE NAVARRO

Membre - né(e) en 1976

SEBASTIEN RAYNAL

Membre - né(e) en 1972

JEAN-FRANCOIS BOUSQUET

Membre du directoire - né(e) en 1973

MARC CALMEL

Membre du directoire - né(e) en 1958

Administrateur

342162856

SIREN 342162856

Commissaire aux comptes titulaire

395206782

SIREN 395206782

Administrateur

443154844

SIREN 443154844

Administrateur

520011610

SIREN 520011610

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 37
Voie terrain: AVEUE GEORGES CLEMENCEAU
Localité terrain: RIEUX-MINERVOIS
Commune source: 11315
SIREN demandeur: 490364247
SIRET demandeur: 49036424700018
Code APE demandeur: 11.01Z
Localité demandeur: RIEUX-MINERVOIS
Code postal demandeur: 11160
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201410
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 07/10/2014

Rieux Minervois, Aude

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²