Permis de construire Autorisé

02235925A0005

Extension de surface sans transformation

Tregrom / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse KEROUSPY TREGROM 22420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.167 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

44.091 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

20/11/2025

Décision

20/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tregrom (22359)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22420
Adresse: KEROUSPY TREGROM 22420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.560 m²	1.167 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.560 m²	1.167 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES CAMELIAS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 89
Parcelle 2: B 101
Parcelle 3: B 102

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES CAMELIAS

SIREN 378957880

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERWANN LE VOT

Gérant - né(e) en 1981

PIERRE BOURDOULOUS

Gérant - né(e) en 1994

SYLVIE BOURDOULOUS (LE VOT)

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: KEROUSPY
Localité terrain: TREGROM
Commune source: 22359
SIREN demandeur: 378957880
SIRET demandeur: 37895788000016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LE VIEUX-MARCHE
Code postal demandeur: 22420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 20/11/2025
Type de service public: Non rempli

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