Permis de construire Travaux terminés

03433713V0013

Nouvelle construction

Villeneuve Les Maguelone / Hérault / Occitanie

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Adresse 146 CHEMIN DE LA MOSSON VILLENEUVE LES MAGUELONE 34750

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

206 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.264 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/06/2013

Autorisation

12/06/2013

Décision

12/06/2013

Début chantier

17/06/2013

Fin travaux

01/04/2014

Localisation

Commune: Villeneuve Les Maguelone (34337)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34750
Adresse: 146 CHEMIN DE LA MOSSON VILLENEUVE LES MAGUELONE 34750

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	206 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BIBINESS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AM 569
Parcelle 2: AM 573

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BIBINESS

SIREN 530319698

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARINE SOLANGE PLE

Autre - né(e) en 2012

MATHIS JACQUES PLE

Autre - né(e) en 2009

BRUNO PHILIPPE MICHEL PLE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Société liée

BPA

SIREN 790655609

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO PHILIPPE MICHEL PLE

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 146
Voie terrain: CHEMIN DE LA MOSSON
Localité terrain: VILLENEUVE LES MAGUELONE
Commune source: 34337
SIREN demandeur: 530319698
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLENEUVE LES MAGUELONE
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 17/06/2013
Date réelle d’autorisation: 12/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 17/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/04/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2014