Permis de construire Travaux terminés

05940413A0006

Diminution de surface sans transformation

Les Mo Res / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 3 CHEM DE LA DUCHESSE LES MO RES 59122

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.506 m²

Surface démolie

1.680 m²

Surface du terrain

21.589 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

08/07/2013

Décision

08/07/2013

Début chantier

02/09/2013

Fin travaux

30/09/2013

Localisation

Commune: Les Mo Res (59404)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59122
Adresse: 3 CHEM DE LA DUCHESSE LES MO RES 59122

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.680 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 840 m²
Agricole démoli: 840 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	950 m²	753 m²	840 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	950 m²	753 m²	840 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 1071

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: CHEM DE LA DUCHESSE
Localité terrain: LES MO RES
Commune source: 59404
Localité demandeur: LES MO RES
Code postal demandeur: 59122
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 08/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/07/2013