Permis de construire Annulé

08212114M0078

Nouvelle construction

Montauban / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse CHEMIN DE SAINT PIERRE MONTAUBAN 82000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.438 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.481 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/12/2015

Autorisation

26/09/2014

Décision

26/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montauban (82121)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82000
Adresse: CHEMIN DE SAINT PIERRE MONTAUBAN 82000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.438 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 16
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 16
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRENCIEL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: CM 662
Parcelle 2: CM 691
Parcelle 3: CM 661

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRENCIEL

SIREN 480863646

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT BOUCHARD

Commissaire aux comptes suppléant

Commissaire aux comptes titulaire

509726840

SIREN 509726840

Administrateur provisoire

SCP CBF ASSOCIES

SIREN 494003213

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN DUSSEAU

Autre - né(e) en 1986

JEAN-BENJAMIN BARON

Autre - né(e) en 1976

THIBAUT PATARD

Autre - né(e) en 1986

CHRISTIAN CAVIGLIOLI

Gérant - né(e) en 1952

LOU FLECHARD

Gérant - né(e) en 1989

LUC FOURQUIE

Gérant - né(e) en 1959

SERGE CERA

Gérant - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE SAINT PIERRE
Localité terrain: MONTAUBAN
Commune source: 82121
SIREN demandeur: 480863646
SIRET demandeur: 48086364600026
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SAINT JEAN
Code postal demandeur: 31240
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 11/12/2015
Date réelle d’autorisation: 26/09/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 16
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Montauban, Tarn-et-Garonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²