Permis de construire Autorisé

0626911600007

Nouvelle construction

Saint-Augustin / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse VALLE DE LA FEUILLY SAINT-AUGUSTIN 62120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.440 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.355 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/11/2016

Décision

12/11/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Augustin (62691)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62120
Adresse: VALLE DE LA FEUILLY SAINT-AUGUSTIN 62120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	135 m²	0 m²
Locaux	1.400 m²	720 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.400 m²	720 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DE LA FEUILLY
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 12
Parcelle 2: AB 14
Parcelle 3: AB 15

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DE LA FEUILLY

SIREN 419478060

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE JEANNINE MARIE MASSART (MONCHY)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

PHILIPPE DENUNCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VALLE DE LA FEUILLY
Localité terrain: SAINT-AUGUSTIN
Commune source: 62691
SIREN demandeur: 419478060
SIRET demandeur: 41947806000017
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: SAINT-AUGUSTIN CLARQUES
Code postal demandeur: 62129
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/11/2016
Type de service public: Non rempli

Saint Augustin, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 238 m²