Permis de construire Chantier commencé

00715213A0002

Nouvelle construction

Mauves / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 5 AV OZIER MAUVES 07300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

690 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.345 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/04/2013

Décision

19/04/2013

Début chantier

18/11/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mauves (07152)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07300
Adresse: 5 AV OZIER MAUVES 07300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	441 m²	0 m²
Locaux	864 m²	345 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	864 m²	345 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AK 184
Parcelle 2: AK 182
Parcelle 3: AK 434

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: AV OZIER
Localité terrain: MAUVES
Commune source: 07152
Localité demandeur: MAUVES
Code postal demandeur: 07300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/11/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2014