Permis de construire Chantier commencé

0622491500011

Nouvelle construction

Courcelles Les Lens / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse 8ET10 RUE EMILE ZOLA COURCELLES LES LENS 62970

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.750 m²

Surface démolie

659 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

30/11/2015

Décision

30/11/2015

Début chantier

01/08/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courcelles Les Lens (62249)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62970
Adresse: 8ET10 RUE EMILE ZOLA COURCELLES LES LENS 62970

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 659 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 507 m²
Locaux démolis: 152 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	507 m²	2.750 m²	507 m²	0 m²
Locaux	152 m²	0 m²	152 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 42
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 42
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 41
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ENTREPRISE SEPTENTRIONALE CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AO 378

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ENTREPRISE SEPTENTRIONALE CONSTRUCTION (ESC)

SIREN 379902877

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME PIERRE ANTOINE PIMBERT

Directeur Général - né(e) en 1980

Président de SAS

GROUPE NEO

SIREN 494141666

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL PHILIPPE RENE LOUIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

JOCELYN MICHEL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

GAUTHIER GHEYSEN

Président de SAS - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

951368521

SIREN 951368521

Commissaire aux comptes titulaire

TALENZ ARES AUDIT

SIREN 702621590

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL LOUIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

JULIEN GALLET

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1986

Commissaire aux comptes titulaire

TALENZ ARES AUDIT

SIREN 702621590

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8ET10
Voie terrain: RUE EMILE ZOLA
Localité terrain: COURCELLES LES LENS
Commune source: 62249
SIREN demandeur: 379902877
SIRET demandeur: 37990287700032
Code APE demandeur: 43.99C
Localité demandeur: LA MADELEINE
Code postal demandeur: 59110
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 30/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2016
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 42
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2016