Permis de construire Autorisé

0591071600004

Non renseigné

Bray-Dunes / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 18 RUE JEANNE D ARC BRAY-DUNES 59123

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/05/2016

Décision

09/05/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bray-Dunes (59107)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59123
Adresse: 18 RUE JEANNE D ARC BRAY-DUNES 59123

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AP 535

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: RUE JEANNE D ARC
Localité terrain: BRAY-DUNES
Commune source: 59107
Localité demandeur: BRAY-DUNES
Code postal demandeur: 59123
Prise en compte autorisation: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 201605
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/05/2016

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