Permis de construire Travaux terminés

00133818A0004

Nouvelle construction

Groslee-Saint-Benoit / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse D10 ROUTE DE LA FORET LIEUDIT 'BETTAY' GROSLEE-SAINT-BENOIT 01300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

256 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.098 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

07/09/2018

Décision

07/09/2018

Début chantier

07/01/2019

Fin travaux

10/09/2019

Localisation

Commune: Groslee-Saint-Benoit (01338)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01300
Adresse: D10 ROUTE DE LA FORET LIEUDIT 'BETTAY' GROSLEE-SAINT-BENOIT 01300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	128 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	128 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE GROSLEE-SAINT-BENOIT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: WC 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE GROSLEE-SAINT-BENOIT

SIREN 200060143

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: D10
Voie terrain: ROUTE DE LA FORET
Lieu-dit terrain: LIEUDIT 'BETTAY'
Localité terrain: GROSLEE-SAINT-BENOIT
Commune source: 01338
SIREN demandeur: 200060143
SIRET demandeur: 20006014300019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: GROSLEE-SAINT-BENOIT
Code postal demandeur: 01300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 07/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 07/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/09/2019
Type de service public: Culture et loisir

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