Permis de construire Autorisé

0692942300006

Nouvelle construction

Serezin-Du-Rhone / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 RUE CLAUDE BROSSE SEREZIN-DU-RHONE 69360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

154 m²

Surface démolie

38 m²

Surface du terrain

381 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

17/10/2023

Décision

17/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Serezin-Du-Rhone (69294)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69360
Adresse: 16 RUE CLAUDE BROSSE SEREZIN-DU-RHONE 69360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 38 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 38 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	38 m²	154 m²	38 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0A 79

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE CLAUDE BROSSE
Localité terrain: SEREZIN-DU-RHONE
Commune source: 69294
Localité demandeur: SAINT SYMPHORIEN D OZON
Code postal demandeur: 69360
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 17/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -

Permis d amenager

21/07/2023

0692942300001

Serezin-Du-Rhone, Rhône

Logements : - Surface : -

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/04/2026

0692942600016

Serézin-Du-Rhône, Rhône

Transformation avec extension de surface

Logements : 9 Surface : 24 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/04/2026

0692942600011

Sérézin-Du-Rhône, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/05/2024

0692942400001

Serezin-Du-Rhone, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²