Permis de construire Travaux terminés

01616314W0003

Nouvelle construction

Hiersac / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ROUTE DE TARSAC LE CHAMP DE LIMOT HIERSAC 16290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

48 m²

Surface du terrain

5.146 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/09/2014

Décision

13/09/2014

Début chantier

01/10/2014

Fin travaux

07/05/2015

Localisation

Commune: Hiersac (16163)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16290
Adresse: ROUTE DE TARSAC LE CHAMP DE LIMOT HIERSAC 16290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 48 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 24 m²
Commerce démoli: 24 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	24 m²	50 m²	24 m²
Commerce	24 m²	50 m²	24 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZC 96
Parcelle 2: ZC 95

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM

SIREN 251602660

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE TARSAC
Lieu-dit terrain: LE CHAMP DE LIMOT
Localité terrain: HIERSAC
Commune source: 16163
SIREN demandeur: 251602660
SIRET demandeur: 25160266000028
Code APE demandeur: 38.11Z
Localité demandeur: MORNAC
Code postal demandeur: 16600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 07/05/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/08/2014

01616314W0002

Hiersac, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/08/2014

01616314W0001

Hiersac, Charente

Hiersac, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²