Permis de construire Autorisé

08313823D0013

Nouvelle construction

Tourrettes / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 380 CHEMIN DES CROUIS TOURRETTES 83440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.748 m²

Surface démolie

500 m²

Surface du terrain

4.823 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

24/06/2023

Décision

24/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tourrettes (83138)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83440
Adresse: 380 CHEMIN DES CROUIS TOURRETTES 83440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 500 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 500 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	500 m²	1.748 m²	500 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JMS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: F 1229

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JMS

SIREN 848532388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN SALVADORE

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 380
Voie terrain: CHEMIN DES CROUIS
Localité terrain: TOURRETTES
Commune source: 83138
SIREN demandeur: 848532388
SIRET demandeur: 84853238800016
Code APE demandeur: 55.20Z
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 24/06/2023
Type de service public: Non rempli

Tourrettes Var

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 447 m²