Permis de construire Autorisé

00706520D0004

Transformation sans extension ni diminution de surface

Chirols / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1299 CHEM DE VEYRIERES CHIROLS 07380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

295 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

26/09/2020

Décision

26/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chirols (07065)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07380
Adresse: 1299 CHEM DE VEYRIERES CHIROLS 07380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	28 m²	28 m²	28 m²
Commerce	0 m²	0 m²	28 m²
Agricole	28 m²	28 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 505
Parcelle 2: AB 504

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1299
Voie terrain: CHEM DE VEYRIERES
Localité terrain: CHIROLS
Commune source: 07065
Localité demandeur: CHIROLS
Code postal demandeur: 07380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 26/09/2020
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Chirols, Ardèche

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 12 m²