Permis de construire Chantier commencé

0691561900017

Nouvelle construction

Pommiers / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DES VERGERS LOT C2 POMMIERS 69480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

856 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.768 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/09/2020

Autorisation

19/12/2019

Décision

19/12/2019

Début chantier

30/09/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pommiers (69156)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69480
Adresse: RUE DES VERGERS LOT C2 POMMIERS 69480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	856 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 5 F
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AK 64

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

5 F

SIREN 397809807

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE PAUL FLEURANCE (FLEURANCE)

Directeur Général - né(e) en 1939

DOMINIQUE FLEURANCE (FLEURANCE)

Directeur Général - né(e) en 1965

ISABELLE FLEURANCE

Directeur Général - né(e) en 1970

FREDERIC MARIE MARC FLEURANCE (FLEURANCE)

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

341846400

SIREN 341846400

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES VERGERS
Lieu-dit terrain: LOT C2
Localité terrain: POMMIERS
Commune source: 69156
SIREN demandeur: 397809807
SIRET demandeur: 39780980700076
Code APE demandeur: 64.30Z
Localité demandeur: BEAUNE
Code postal demandeur: 21200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 30/09/2020
Date réelle d’autorisation: 19/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 30/09/2020
Type de service public: Non rempli

Pommiers, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m²