Declaration prealable Autorisé

03018924P0044

Diminution de surface sans transformation

Nimes / Gard / Occitanie

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Adresse PUECH VERT OUEST NIMES 30000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

34 m²

Surface démolie

154 m²

Surface du terrain

142.504 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

11/02/2024

Décision

11/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nimes (30189)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30000
Adresse: PUECH VERT OUEST NIMES 30000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 154 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 77 m²
Service public démoli: 77 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	108 m²	17 m²	77 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	108 m²	17 m²	77 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: C.P.E.S. DES LAUZIERES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BL 77

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PUECH VERT OUEST
Localité terrain: NIMES
Commune source: 30189
SIREN demandeur: 539255141
SIRET demandeur: 53925514100043
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: MARSEILLE
Code postal demandeur: 13002
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 11/02/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/06/2024