Permis de construire Travaux terminés

02717413K0009

Nouvelle construction

Corneville-Sur-Risle / Eure / Normandie

Exporter PDF

Adresse RUE DES COUDRIERS CORNEVILLE-SUR-RISLE 27500

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

136 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.313 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

11/07/2013

Décision

11/07/2013

Début chantier

10/03/2014

Fin travaux

17/07/2014

Localisation

Commune: Corneville-Sur-Risle (27174)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27500
Adresse: RUE DES COUDRIERS CORNEVILLE-SUR-RISLE 27500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	136 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 855

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES COUDRIERS
Localité terrain: CORNEVILLE-SUR-RISLE
Commune source: 27174
Localité demandeur: ROUGEMONTIERS
Code postal demandeur: 27350
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 11/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 17/07/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Corneville-Sur-Risle, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 228 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire Décision du 12/02/2024

02717423S0016

Corneville Sur Risle, Eure

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 134 m²

Permis de construire Décision du 16/04/2018

02717418S0002

Corneville Sur Risle, Eure

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 402 m²

Permis de construire Décision du 06/04/2016

02717415S0017

Corneville Sur Risle, Eure

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 31 m²

Permis de construire Décision du 14/03/2016

02717415S0020

Corneville Sur Risle, Eure

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 490 m²