Permis d amenager Travaux terminés

01706419N0003

Non renseigné

Breuillet / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 81 RUE DU CENTRE BREUILLET 17920

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

23/07/2019

Décision

23/07/2019

Début chantier

23/08/2019

Fin travaux

09/12/2019

Localisation

Commune: Breuillet (17064)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17920
Adresse: 81 RUE DU CENTRE BREUILLET 17920

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: E 632
Parcelle 2: E 636
Parcelle 3: E 1739

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 81
Voie terrain: RUE DU CENTRE
Localité terrain: BREUILLET
Commune source: 17064
Localité demandeur: BREUILLET
Code postal demandeur: 17920
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 23/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 23/08/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 09/12/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 21/10/2019

01706419N0067

Breuillet, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Permis d amenager Décision du 13/01/2020

Breuillet, Charente-Maritime

Breuillet, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 19 m²