Permis de construire Travaux terminés

0625391600001

Extension de surface sans transformation

Maisnil / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse LE VILLAGE MAISNIL 62130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.168 m²

Surface démolie

1.900 m²

Surface du terrain

4.506 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

05/01/2017

Décision

05/01/2017

Début chantier

02/05/2017

Fin travaux

25/03/2019

Localisation

Commune: Maisnil (62539)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62130
Adresse: LE VILLAGE MAISNIL 62130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.900 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 950 m²
Agricole démoli: 950 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.020 m²	1.084 m²	950 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	4.020 m²	1.084 m²	950 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL MASSON
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 661
Parcelle 2: ZH 40
Parcelle 3: A 542

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL MASSON

SIREN 403785520

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND ANDRE MASSON

Gérant - né(e) en 1969

SANDRINE MASSON (VASSEUR)

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: MAISNIL
Commune source: 62539
SIREN demandeur: 403785520
SIRET demandeur: 40378552000020
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: MONCHEAUX LES FREVENT
Code postal demandeur: 62270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 05/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 25/03/2019
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 123 m²