Permis de construire Autorisé

06050013S0001

Non renseigné

Le Plessis-Belleville / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 12 RTE DE PARIS LE PLESSIS-BELLEVILLE 60330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.504 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

12/05/2013

Décision

12/05/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Plessis-Belleville (60500)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60330
Adresse: 12 RTE DE PARIS LE PLESSIS-BELLEVILLE 60330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AE 11
Parcelle 2: AE 10

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RTE DE PARIS
Localité terrain: LE PLESSIS-BELLEVILLE
Commune source: 60500
Localité demandeur: LE PLESSIS-BELLEVILLE
Code postal demandeur: 60330
Prise en compte autorisation: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 12/05/2013

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/11/2013