Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Annulé
09206220D0034
Nouvelle construction
Adresse
ESPL DU GENERAL DE GAULLE PUTEAUX 92800
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
2.374 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
05/11/2020
Décision
05/11/2020
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Puteaux (92062)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92800
- Adresse
- ESPL DU GENERAL DE GAULLE PUTEAUX 92800
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Annulé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 1.187 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 1.187 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- PARIS LA DEFENSE
- Code juridique demandeur
- 4140
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
- Parcelle 1
- X 175
- Parcelle 2
- AB 64
- Parcelle 3
- AB 70
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AGNES POTTIER (DUMAS)
Administrateur - né(e) en 1985
ALEXANDRA FOURCADE (BASCHKIROFF)
Administrateur - né(e) en 1961
BERNARD MORRIS JOSE GAHNASSIA
Administrateur - né(e) en 1954
CAMILLE BEDIN
Administrateur - né(e) en 1985
DANIEL COURTES
Administrateur - né(e) en 1946
DAVID-XAVIER WEISS
Administrateur - né(e) en 1979
DENIS GABRIEL
Administrateur - né(e) en 1960
EMMANUEL GREGOIRE
Administrateur - né(e) en 1977
ERIC BERDOATI
Administrateur - né(e) en 1964
ERIC CESARI
Administrateur - né(e) en 1959
GUILLAUME BOUDY
Administrateur - né(e) en 1964
JACQUES KOSSOWSKI
Administrateur - né(e) en 1940
JEAN EDGARD BENSAID
Administrateur - né(e) en 1961
JEAN-CHRISTOPHE FROMANTIN
Administrateur - né(e) en 1962
JOELLE CECCALDI-RAYNAUD
Administrateur - né(e) en 1951
JOSIANE PETIT (FISCHER)
Administrateur - né(e) en 1952
JULIEN MARTIAL ANDRE SAGE
Administrateur - né(e) en 1980
MARIE-PIERRE AZOULAY (LIMOGE)
Administrateur - né(e) en 1963
NATHALIE LEANDRI
Administrateur - né(e) en 1966
NATHALY LEDERMAN
Administrateur - né(e) en 1977
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Annulé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ESPL DU GENERAL DE GAULLE
- Localité terrain
- PUTEAUX
- Commune source
- 92062
- SIREN demandeur
- 833718794
- SIRET demandeur
- 83371879400013
- Code APE demandeur
- 41.10C
- Localité demandeur
- PUTEAUX
- Code postal demandeur
- 92800
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2020-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2020-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 05/11/2020
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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Surface : 13 m2
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Transformation sans extension ni diminution de surface
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Surface : 0 m2
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09206220D0024
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09206220D0019
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Logements : -
Surface : 17.771 m2
Declaration prealable
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09206220D0032
Puteaux, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 38 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09206220D0015
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Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 38 m2
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0920622500026
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Surface : 2.362 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920622500156
Puteaux, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920622500137
Puteaux, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 0
Surface : 119 m2
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0920622500010
Puteaux, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 233 m2