Permis d amenager Autorisé

0384231810001

Non renseigné

Saint-Martin-Le-Vinoux / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEUDIT GRAND CHAMP ET PLA SAINT-MARTIN-LE-VINOUX 38950

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.518 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/06/2018

Décision

12/06/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Martin-Le-Vinoux (38423)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38950
Adresse: LIEUDIT GRAND CHAMP ET PLA SAINT-MARTIN-LE-VINOUX 38950

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AB 1
Parcelle 2: AB 2
Parcelle 3: AB 3000

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEUDIT GRAND CHAMP ET PLA
Localité terrain: SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
Commune source: 38423
Localité demandeur: ST MARTIN LE VINOUX
Code postal demandeur: 38950
Prise en compte autorisation: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/06/2018

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