Declaration prealable Autorisé

0692762100113

Nouvelle construction

Feyzin / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE CORBAS LIEU DIT LA PIERRE FEYZIN 69320

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.020 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.530 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

19/11/2021

Décision

19/11/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Feyzin (69276)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69320
Adresse: ROUTE DE CORBAS LIEU DIT LA PIERRE FEYZIN 69320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.510 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.510 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: R.O.S.E. ROSES ORARD SELECTION EDITION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZD 56

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

R.O.S.E. ROSES ORARD SELECTION EDITION

SIREN 827512427

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHARLES JOSEPH ORARD

Directeur Général - né(e) en 1963

LAURENCE MARIE-JOSEPHE ORARD (GIRIN)

Directeur Général - né(e) en 1963

PIERRE ANTOINE RENE ORARD

Président de SAS - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE CORBAS
Lieu-dit terrain: LIEU DIT LA PIERRE
Localité terrain: FEYZIN
Commune source: 69276
SIREN demandeur: 827512427
SIRET demandeur: 82751242700010
Code APE demandeur: 01.19Z
Localité demandeur: FEYZIN
Code postal demandeur: 69630
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 19/11/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : 43 Surface : 2.944 m²