Permis de construire Travaux terminés

03000716C0136

Nouvelle construction

Ales / Gard / Occitanie

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Adresse RUE JULES RENARD ALES 30100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.782 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.980 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/03/2017

Décision

17/03/2017

Début chantier

02/04/2017

Fin travaux

15/12/2017

Localisation

Commune: Ales (30007)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30100
Adresse: RUE JULES RENARD ALES 30100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	17.305 m²	1.782 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	17.305 m²	1.782 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES
Code juridique demandeur: 7384
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BD 370
Parcelle 2: BD 477
Parcelle 3: BD 681

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D ALES (MINES ALES)

SIREN 193000635

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE JULES RENARD
Localité terrain: ALES
Commune source: 30007
SIREN demandeur: 193000635
SIRET demandeur: 19300063500014
Code APE demandeur: 85.42Z
Localité demandeur: ALES
Code postal demandeur: 30100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 17/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

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