Permis de construire Autorisé

08303114B0007

Extension de surface sans transformation

Le Cannet-Des-Maures / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEM DE BAGARRY LA BASTIDE NEUVE LE CANNET-DES-MAURES 83340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

90 m²

Surface démolie

60 m²

Surface du terrain

344.988 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

09/09/2014

Décision

09/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Cannet-Des-Maures (83031)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83340
Adresse: CHEM DE BAGARRY LA BASTIDE NEUVE LE CANNET-DES-MAURES 83340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 60 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 30 m²
Agricole démoli: 30 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	103 m²	0 m²	0 m²
Locaux	646 m²	45 m²	30 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	646 m²	45 m²	30 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA BASTIDE NEUVE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: H 774
Parcelle 2: H 750
Parcelle 3: H 721

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA BASTIDE NEUVE

SIREN 530801992

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE JEAN-PIERRE BRULIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

Associé indéfiniment responsable

484346408

SIREN 484346408

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE BAGARRY
Lieu-dit terrain: LA BASTIDE NEUVE
Localité terrain: LE CANNET-DES-MAURES
Commune source: 83031
SIREN demandeur: 530801992
SIRET demandeur: 53080199200013
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LE CANNET-DES-MAURES
Code postal demandeur: 83340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 09/09/2014
Type de service public: Non rempli

Le Cannet Des Maures, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²