Permis de construire Autorisé

0692381500007

Nouvelle construction

Saint-Symphorien-Sur-Coise / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BOURG - R.D 311 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE 69590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

290 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.621 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/11/2015

Décision

23/11/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Symphorien-Sur-Coise (69238)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69590
Adresse: LE BOURG - R.D 311 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE 69590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	290 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	290 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DAVANIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AD 241

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DAVANIE

SIREN 810514604

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VANILLE DAVANIE MATRAY FEUGIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2014

LOIC MATRAY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG - R.D 311
Localité terrain: SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
Commune source: 69238
SIREN demandeur: 810514604
SIRET demandeur: 81051460400018
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
Code postal demandeur: 69590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/11/2015
Type de service public: Non rempli

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