Permis de construire Travaux terminés

04223716S0036

Nouvelle construction

Saint-Jean-Bonnefonds / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 RUE JEAN-BAPTISTE BRUGET SAINT-JEAN-BONNEFONDS 42650

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.481 m²

Surface démolie

583 m²

Surface du terrain

2.902 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/04/2017

Autorisation

14/04/2017

Décision

14/04/2017

Début chantier

20/12/2017

Fin travaux

25/04/2023

Localisation

Commune: Saint-Jean-Bonnefonds (42237)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42650
Adresse: 3 RUE JEAN-BAPTISTE BRUGET SAINT-JEAN-BONNEFONDS 42650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 583 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 583 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.481 m²	0 m²	0 m²
Locaux	583 m²	0 m²	583 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 21
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 21
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE FONTIUM
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AP 232

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE FONTIUM

SIREN 833224256

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN FREDERIC BARTHELEMY

Gérant - né(e) en 1979

Autre

ATRIUM

SIREN 804713618

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL COURAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

BERNARD DESGACHES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1967

XAVIER LIONEL FRANCOIS LANGLOYS

Directeur Général - né(e) en 1960

SEBASTIEN FREDERIC BARTHELEMY

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE JEAN-BAPTISTE BRUGET
Localité terrain: SAINT-JEAN-BONNEFONDS
Commune source: 42237
SIREN demandeur: 833224256
SIRET demandeur: 83322425600010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT-ETIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 14/04/2017
Date réelle d’autorisation: 14/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 25/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 21
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Jean-Bonnefonds, Loire

Nouvelle construction

Logements : 8 Surface : 974 m²