Permis de construire Chantier commencé

06613621P0379

Nouvelle construction

Perpignan / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse LOT 7 MAS ROUS II AV LEON MAS ROUS II PERPIGNAN 66000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.929 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.680 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

08/07/2022

Décision

08/07/2022

Début chantier

07/12/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Perpignan (66136)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66000
Adresse: LOT 7 MAS ROUS II AV LEON MAS ROUS II PERPIGNAN 66000

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.929 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 41
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 41
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: HO 359
Parcelle 2: HO 374

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT 7 MAS ROUS II AV LEON
Lieu-dit terrain: MAS ROUS II
Localité terrain: PERPIGNAN
Commune source: 66136
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-07
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 08/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 07/12/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 41
Type d’annexe: Pas d’annexe

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