Permis de construire Travaux terminés

06901012R0012

Transformation avec extension de surface

L Arbresle / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DES MARTINETS L ARBRESLE 69210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.645 m²

Surface démolie

98 m²

Surface du terrain

5.963 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

15/02/2013

Décision

15/02/2013

Début chantier

03/06/2013

Fin travaux

29/11/2013

Localisation

Commune: L Arbresle (69010)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69210
Adresse: RUE DES MARTINETS L ARBRESLE 69210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 98 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 98 m²
Commerce démoli: 98 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.080 m²	2.645 m²	98 m²	583 m²	583 m²
Commerce	681 m²	2.332 m²	98 m²	583 m²	583 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DOUBAL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AT 35
Parcelle 2: AT 36

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DOUBAL

SIREN 522543362

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES ALBOUD

Autre - né(e) en 1960

MARTINE FRANCOISE ALBOUD (FERRIERE)

Autre - né(e) en 1961

Autre

419607239

SIREN 419607239

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES MARTINETS
Localité terrain: L ARBRESLE
Commune source: 69010
SIREN demandeur: 522543362
SIRET demandeur: 52254336200019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: L ARBRESLE
Code postal demandeur: 69210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 15/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 29/11/2013
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

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