Permis de construire Autorisé

08803716D0009

Extension de surface sans transformation

Basse-Sur-Le-Rupt / Vosges / Grand Est

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Adresse AUX LIEUX BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

208 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.772 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/12/2016

Décision

19/12/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Basse-Sur-Le-Rupt (88037)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88120
Adresse: AUX LIEUX BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.016 m²	104 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.016 m²	104 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES PERCE-NEIGE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: OB 616
Parcelle 2: OB 617

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES PERCE-NEIGE

SIREN 411102866

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ROBERT PERRIN

Liquidateur - né(e) en 1960

SERGE MARCEL PERRIN

Liquidateur - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AUX LIEUX
Localité terrain: BASSE-SUR-LE-RUPT
Commune source: 88037
SIREN demandeur: 411102866
SIRET demandeur: 41110286600018
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BASSE SUR LE RUPT
Code postal demandeur: 88120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/12/2016
Type de service public: Non rempli

Basse-Sur-Le-Rupt, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²